Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes de produits réalisées sur le site de commerce électronique MarieCulture.com, par :
Marie Factory Propriétaire de la marque « Marie Culture » et du site MarieCulture.com
Siège Social : Carrer de l’Argenteria, 64, Ciutat Vella, 08003 Barcelona, Espagne.
Contact : contact@marieculture.com
Le client déclare avoir pris connaissance des présentes CGV avant la validation de sa commande. Toute validation de commande vaut acceptation sans restriction ni réserve des présentes CGV.
Les produits offerts à la vente sont ceux qui figurent sur le site MarieCulture.com, dans la limite des stocks disponibles. Marie Factory apporte le plus grand soin à la présentation des produits, mais les photographies et illustrations n’ont qu’une valeur indicative et n’entrent pas dans le champ contractuel.
Les prix des produits sont indiqués en Euros (€), toutes taxes comprises (TTC), hors participation aux frais de traitement et d’expédition. La TVA applicable est celle en vigueur au jour de la commande.
Marie Factory se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Toutefois, le prix facturé au client est celui qui était affiché sur le site au moment de la validation de la commande.
Les frais de livraison sont indiqués et facturés en supplément du prix des produits, avant la validation finale de la commande.
4.1. Processus de Commande
Le client qui souhaite acheter un produit doit suivre les étapes suivantes :
Sélectionner le(s) produit(s) et les ajouter au panier.
Valider le contenu du panier.
Fournir les informations nécessaires à l’identification (création de compte ou commande en tant qu’invité).
Choisir le mode de livraison et valider le montant des frais de livraison.
Choisir le mode de paiement et accepter les présentes CGV.
Valider définitivement le paiement.
4.2. Confirmation de la Commande
La validation définitive de la commande par le client est réputée irrévocable. Marie Factory confirmera la commande et son paiement par courrier électronique à l’adresse fournie par le client. La vente ne sera considérée comme définitive qu’après l’envoi de cette confirmation et l’encaissement de la totalité du prix.
Le paiement des achats s’effectue par les moyens suivants :
La commande ne sera considérée comme définitive qu’après la validation du paiement par la banque ou l’organisme de paiement sélectionné. En cas de refus, la commande sera automatiquement annulée.
6.1. Zone et Délais
Les produits sont livrés à l’adresse de livraison indiquée par le client lors de la commande, dans la zone géographique couverte par MarieCulture.com.
Les délais de livraison varient en fonction du mode de livraison choisi et de la destination. Les délais indiqués lors du processus de commande sont des délais estimatifs.
6.2. Risques et Transfert de Propriété
Le transfert de propriété des produits et le transfert des risques de perte et de détérioration s’y rapportant sont réalisés dès la livraison des produits au client.
En cas de dommage durant le transport, le client doit formuler toute protestation et réserve auprès du transporteur (UPS, Mondial Relay, etc.) au moment de la réception, et en informer Marie Factory par e-mail dans les plus brefs délais.
Conformément à la législation européenne, le client dispose d’un droit de rétractation de quatorze (14) jours calendaires à compter de la réception de la commande.
Les conditions d’exercice de ce droit sont entièrement détaillées dans notre Politique de Retours, de Remboursement et d’Échange, disponible sur le site. Les frais de retour restent à la charge du client.
Marie Factory est responsable de la conformité des produits vendus, conformément aux dispositions légales en vigueur.
8.1. Garantie Légale de Conformité
Si le produit livré n’est pas conforme (défectueux ou non adapté à l’usage habituellement attendu d’un bien semblable), le client peut demander la réparation ou le remplacement du produit.
8.2. Garantie des Vices Cachés
Marie Factory est tenue de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l’usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage, que l’acheteur ne l’aurait pas acquise, ou n’en aurait donné qu’un moindre prix, s’il les avait connus.
La responsabilité de Marie Factory ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture de service, une intrusion extérieure, ou la présence de virus informatiques.
La responsabilité de Marie Factory au titre des produits livrés, y compris dans le cadre des garanties légales, est limitée au prix des produits défectueux ou non conformes.
Les informations et données concernant le client sont nécessaires à la gestion des commandes et à la relation commerciale. Elles sont traitées conformément à notre Politique de Confidentialité et notre Politique de Gestion des Cookies, disponibles sur le site.
Les présentes CGV sont régies par le droit espagnol.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. Conformément à la réglementation européenne, le client a la possibilité de recourir à une procédure de médiation en ligne (plateforme ODR). À défaut, les tribunaux compétents de la juridiction de Barcelone, Espagne, seront seuls compétents.